Respect de la propriété intellectuel

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris les logiciels, tous les droits de propriété intellectuelle tels que les marques, marques de service, marques de forme et droits d’auteur sont et restent la propriété exclusive de Moon. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et chacun des éléments créés sont la propriété exclusive de Moon, celui-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter. La reproduction de toute page ou contenu par l’Affilié ou tout tiers est soumise à une autorisation préalable écrite de la part de Moon.

La reproduction de tous documents publiés est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites par Moon.

Il est interdit d’utiliser les marques, les images ou tout autre élément sur lequel Moon détiendrait des droits de propriété intellectuelle. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent.

Il est par ailleurs interdit de modifier ou d’utiliser des versions modifiées et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé et d’accéder par un autre moyen que par l’interface qui est fournie à l’Affilié par Moon à cet effet.

Le Site ainsi que tout éventuel logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

L’Affilié qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de Moon, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à Moon qui se réserve le droit de le refuser sans motivation spécifique.

Dans tous les cas, tout lien non autorisé devra être retiré sur simple demande de Moon.